|
|
Notice D'AUTORISATION D'URBANISME - N° de Dossier : 1955/133 - Cote archive : 61w1 |
|
Type de dossier : PC Année : 1955 Demandé par : KANNENGIESER (Alphonse) Ref. cadastre : C 1277-1278 Nom de la voie : Motte-Cave (Lieu-dit) Objet du chantier : Lotissement Plans : OUI Type de voie : Lieu-dit - D.A.T. :NON Code Postal : 46000 Conformité : NON Ville : Cahors Cote archive : 61w1 Observations : Lotissement dit Motte-cave ou Kannengieser
Le dossier contient l'arrêté, le cahier des charges et le programme des travaux, 2 plans.
Figurent également les déclarations des propriétaires du lotissement faisant abandon gratuitement à la ville de Cahors de la voie centrale du lotissement.
Termes d'indexation : - [Lieux] Motte-Cave (Lieu-dit), Nationale n°20 (Route), |