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Le registre contient  (1) vue	Titre : Adresse sur la suppression du droit sur la vendange. - Date :06/07/1817 Analyse : Le conseil municipal adopte l'adresse à son Excellence le secrétaire d'Etat, Ministre des finances, concernant la suppression du droit d'octroi sur la vendange.
	Numéro d'ordre : 1817/1 Cote Archives : 1D18 Année : 1817 Pages (N° vue/Nb) : 0002 à 0004 Support : Papier Etat materiel du support : Bon Termes d'indexation :  - [Thesaurus] OCTROI, VITICULTURE,

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