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Cote : EDT042_AM13 - Dates : 1775-1790
Analyse :
Registre des délibérations du bureau consulaire puis délibérations municipales (1775-1790)
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Série : EDT042_AM - Administration communale - Voir le fonds d'origine Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 00/00/0000 Communicable en : 1790 Registre numérisé :OUI |