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Cote : 2D57 - Dates : 1867-1871
Analyse :
Registre des actes administratifs communaux : actes n°658 à 893 (1867, 10 janvier – 1871, 25 février)
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Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 2D - Actes de l'administration municipale - Voir le fonds d'origine Producteur : Secrétariat Général Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 00/00/0000 Communicable en : 1871 Registre numérisé :OUI |
