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Cote : 1G12 - Dates : 1791-1801

Analyse : Etats de section – Section P dite de la plaine de Payrat et de Cavaniès (1791 – an IX) ; Section Q, 16e section des plaines de Saint-Mary, Sainte-Valérie, Regourd et Englandières (1791 – an VI) ; Section R dite de la plaine de Laroque, des Tuileries et Lamothe (1791 – an IX) ; Section S dite de Saint-Henry et Toulousque (1791 – an IX)

Série : G - Contributions, Administrations financières
Sous-série : 1G - Impôts directs - Voir le fonds d'origine
Producteur : Archives municipales

Description matérielle : 1 registre restauré et numérisé en 2021 par la Reliure du Limousin, impasse du Tour de Loyre, 19360 Malemort sur Corrèze

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 15/07/2019

Communicable en : 1801

Registre numérisé :OUI


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