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Cote : 1D8 - Dates : 1795-1796 Analyse : Registre des délibérations du conseil municipal : 1795, 1er novembre - 1796, 7 juillet

Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Producteur : Secrétariat Général Notes : Document en dépôt aux Archives départementales du Lot depuis le 23 mars 2004. Pris en charge le 11 juin 2015 pour retour en mairie de Cahors. Ancienne cote : EDT 042 AM 21 Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 11/06/2015 Ancienne cote : EDT 042 AM 21 Communicable en : 1796 Registre numérisé :OUI

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