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Cote : 1D30 - Dates : 1870-1874
Analyse :
Registre des délibérations du conseil municipal : 1870, 25 juin – 1874, 13 décembre
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Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Producteur : Secrétariat Général Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 27/01/2012 Ancienne cote : 1 D 13 Communicable en : 1874 Registre numérisé :OUI Délibérations : 642 notices associée |
