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Cote : 1D25 - Dates : 1850-1855
Analyse :
Registre des délibérations du conseil municipal : 1850, 4 novembre – 1855, 8 mai
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Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Producteur : Secrétariat Général Notes : Il s'agit d'une copie manuscrite du registre coté 1D24. Numérisé par Azentis en 2004 Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 27/01/2012 Ancienne cote : 1 D 8 Communicable en : 1855 Registre numérisé :OUI |
