Chemin de navigation
Articles d'archives
-
Modes de recherche :
Simple
- Expert
- Global Texte
Copier le lien ci-dessous
Le registre contient (349) vues |
Cote : 1D24 - Dates : 1850-1855
Analyse :
Registre des délibérations du conseil municipal : 1850, 4 novembre – 1855, 8 mai
|
|
Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Producteur : Secrétariat Général Notes : Restauré par la Reliure du Limousin en 2011 Numérisé par Azentis en 2004 Problèmes dans l'ordre des pages reliées Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 27/01/2012 Ancienne cote : 1 D 7 Communicable en : 1855 Registre numérisé :OUI Délibérations : 272 notices associée |
