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Cote : 1D23 - Dates : 1845-1850
Analyse :
Registre des délibérations du conseil municipal : 1845, 27 décembre – 1850, 4 novembre
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Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Producteur : Secrétariat Général Notes : Registre à restaurer Numérisé par Azentis en 2004 Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 27/01/2012 Ancienne cote : 1 D 6 Communicable en : 1850 Registre numérisé :OUI Délibérations : 387 notices associée |
