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Cote : 1D21 - Dates : 1838-1841
Analyse :
Registre des délibérations du conseil municipal : 1838, 13 novembre – 1841, 14 août
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Série : D - Administration générale de la commune Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine Producteur : Secrétariat Général Notes : Registre restauré par la Reliure du Limousin en 2012 Numérisé par Azentis en 2004 Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 27/01/2012 Ancienne cote : 1 D 4 Communicable en : 1841 Registre numérisé :OUI Délibérations : 287 notices associée |
