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Cote : 1D20 - Dates : 1836-1838

Analyse : Registre des délibérations du conseil municipal : 1836, 8 mai – 1838, 3 septembre

Série : D - Administration générale de la commune
Sous-série : 1D - Conseil Municipal - Voir le fonds d'origine
Producteur : Secrétariat Général

Notes : Restauré par la Reliure du Limousin en 2011 - Feuillets fragmentaires A noter : les délibérations ne sont pas reliées dans un ordre chronologique Numérisé par Azentis en 2004

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/01/2012
Ancienne cote : 1 D 3

Communicable en : 1838

Registre numérisé :OUI

Délibérations :  211 notices associée 


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