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Délibérations
Inventaire de la sélection, triée sur le n° d'ordre, de 40 notices
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Titre : Nomination des commissions des finances et des travaux publics..
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Date : 29/05/1869 - N° d’ordre : 1869/29 - Cote archive : 1D29 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : [Nomination des] commissions des finances et des travaux publics.
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Date : 04/11/1869 - N° d’ordre : 1869/65 - Cote archive : 1D29 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : [Nomination de la commission des travaux publics].
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Date : 14/05/1870 - N° d’ordre : 1870/35 - Cote archive : 1D29 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Nomination de la commission des finances.
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Date : 15/05/1870 - N° d’ordre : 1870/36 - Cote archive : 1D29 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Désignation des commissions 1) finances 2) travaux publics.
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Date : 04/03/1871 - N° d’ordre : 1871/6 - Cote archive : 1D30 ( 41 ) vues du registre |
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Titre : Prorogation des pouvoirs de la commission des travaux publics.
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Date : 14/05/1871 - N° d’ordre : 1871/8 - Cote archive : 1D30 ( 43 ) vues du registre |
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Titre : Nomination des commissions des finances, des travaux publics.
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Date : 18/06/1871 - N° d’ordre : 1871/26 - Cote archive : 1D30 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Installation de M. de Flaujac, maire et de M. Rhélié, adjoint.
Arrêté du président du Conseil des ministres portant nomination de Fabien de Flaujac, maire et de Augustin Étienne Barthélémy Rhélié adjoint. [...]
Date : 08/07/1871 - N° d’ordre : 1871/33 - Cote archive : 1D30 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Dépôt préalable des rapports - Délibération.
Un conseiller municipal a demandé que les rapports des commissions soient déposés au secrétariat de la mairie 24 heures avant les séances. Il a été décidé que cette innovation ne serait pas introduite dans les habitudes du conseil. [...]
Date : 18/07/1871 - N° d’ordre : 1871/55 - Cote archive : 1D30 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Incident sur le procès-verbal.
Un membre constate que le procès-verbal du 18 juillet dernier ne mentionne pas une proposition formulée par M. Rhélié et il en demande l'insertion. Débat autour des droits de la majorité. [...]
Date : 21/07/1871 - N° d’ordre : 1871/57 - Cote archive : 1D30 ( 84 ) vues du registre |
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Titre : Protestations de MM. les membres de la commission des travaux publics.
Selon les membres de la commission, des informations erronées ont été publiées dans la presse (Le Réformateur) au sujet du renouvellement des tuyaux de conduite du château d'eau, confié au sieur Duranton. [...]
Date : 10/08/1871 - N° d’ordre : 1871/82 - Cote archive : 1D30 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Nomination des commissions - Commission des travaux, commission des finances.
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Date : 10/08/1871 - N° d’ordre : 1871/87 - Cote archive : 1D30 ( 114 ) vues du registre |
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Titre : Nomination des commissions des finances et des travaux publics.
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Date : 17/02/1872 - N° d’ordre : 1872/22 - Cote archive : 1D30 ( 166 ) vues du registre |
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Titre : Nomination des commissions des travaux publics, des finances.
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Date : 08/05/1872 - N° d’ordre : 1872/68 - Cote archive : 1D30 ( 196 ) vues du registre |
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Titre : Nomination des commissions des travaux publics et des finances.
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Date : 09/08/1872 - N° d’ordre : 1872/112 - Cote archive : 1D30 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Révision de la liste des commerçants pour l'élection des membres du tribunal de commerce - Désignation d'un conseiller (M. Henri Chambert).
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Date : 26/10/1872 - N° d’ordre : 1872/134 - Cote archive : 1D30 ( 239 ) vues du registre |
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Titre : Nomination des commissions des travaux publics et des finances.
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Date : 11/11/1872 - N° d’ordre : 1872/152 - Cote archive : 1D30 ( 245 ) vues du registre |
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Titre : Liste du jury de 1873 - Commission de révision.
Nomination des conseillers pour les cantons nord et sud de Cahors. [...]
Date : 05/12/1872 - N° d’ordre : 1872/155 - Cote archive : 1D30 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Concours régional agricole de 1873 - Nomination de la commission municipale.
5 conseillers municipaux sont nommés membre de la commission chargée de l'organisation du concours régional agricole de 1873. Le préfet du Lot a, de son côté, désigné plusieurs membres pour représenter le département. [...]
Date : 28/01/1873 - N° d’ordre : 1873/13 - Cote archive : 1D30 ( 277 ) vues du registre |
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Titre : Nomination des commissions des finances et des travaux publics.
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Date : 08/02/1873 - N° d’ordre : 1873/15 - Cote archive : 1D30 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Démission de M. Cavaignac.
Il était conseiller municipal. [...]
Date : 08/02/1873 - N° d’ordre : 1873/16 - Cote archive : 1D30 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Nomination de 2 membres du conseil pour l'organisation de l'exposition.
MM. Combarieu et Ficat sont désignés pour faire partie de la commission des Beaux-Arts que la Société des Études doit instituer pour l'exposition artistique. [...]
Date : 08/02/1873 - N° d’ordre : 1873/21 - Cote archive : 1D30 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Nomination des commissions des travaux publics et des finances.
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Date : 12/05/1873 - N° d’ordre : 1873/26 - Cote archive : 1D30 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Liste du jury de 1874 - Désignation des conseillers.
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Date : 30/07/1873 - N° d’ordre : 1873/60 - Cote archive : 1D30 ( 301 ) vues du registre |
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Titre : Nomination des commissions des travaux publics et des finances.
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Date : 19/11/1873 - N° d’ordre : 1873/84 - Cote archive : 1D30 ( 321 ) vues du registre |
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Titre : Révision de la liste des notables commerçants - Désignation d'un conseiller municipal.
Désignation du conseiller municipal qui doit faire partie de la commission chargée de réviser la liste des commerçants pour le renouvellement partiel des membres du tribunal de commerce. [...]
Date : 06/12/1873 - N° d’ordre : 1873/93 - Cote archive : 1D30 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Installation de la nouvelle municipalité.
Lecture par le préfet du décret du président de la République : M. Paul Cangardel est nommé maire ; MM. Auguste Favas et Adrien Andurand-Rolland adjoints. Puis discours du préfet.
M. Cangardel dirige un établissement financier.
M. Favas est agent-voyer chef. [...]
Date : 10/02/1874 - N° d’ordre : 1874/1 - Cote archive : 1D30 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Nomination des commissions - Incident.
Commission des travaux publics et des finances. Incident au sujet des informations que doivent comporter les bulletins (les noms des membres désignés ou la mention "les mêmes"). [...]
Date : 14/02/1874 - N° d’ordre : 1874/2 - Cote archive : 1D30 ( 348 ) vues du registre |
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Titre : Nomination des commissions des finances et des travaux publics.
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Date : 16/05/1874 - N° d’ordre : 1874/33 - Cote archive : 1D30 ( 364 ) vues du registre |
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Titre : Nomination des commissions des finances, des travaux publics et du casernement.
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Date : 13/12/1874 - N° d’ordre : 1874/150 - Cote archive : 1D30 ( 440 ) vues du registre |
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