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Inventaire de la sélection, triée sur le n° d'ordre, de 42 notices
La recherche portait sur : COMPTABILITE PUBLIQUE
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Examen du budget 1819.
Titre : Examen du budget 1819. Octroi municipal, recettes et dépenses de la ville. [...]
Date : 25/05/1818 - N° d’ordre : 1818/9 - Cote archive : 1D18
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État des dettes passives de la ville et budget 1819.
Titre : État des dettes passives de la ville et budget 1819. [...]
Date : 18/07/1818 - N° d’ordre : 1818/10 - Cote archive : 1D18
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Rapport de la commission des finances - Comptabilité du bureau de bienfaisance - Compte de gestion du receveur - Budget supplémentaire - Budget ordinaire de 1871.
Comptabilité de l'hospice - Compte de gestion du receveur - Compte administratif de l'ordonnateur - Budget supplémentaire de 1870.
Comptabilité communale - Compte de gestion du receveur municipal - Cotes irrécouvrables - Compte administratif du maire - Budget supplémentaire -
Budget de l'hospice - Budget de la Ville (commission).
Titre : Budget de l'hospice - Budget de la Ville (commission). [...]
Date : 03/12/1870 - N° d’ordre : 1870/117 - Cote archive : 1D30
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Hospice, budget de 1871 (approbation).
Titre : Hospice, budget de 1871 (approbation). [...]
Date : 29/12/1870 - N° d’ordre : 1870/124 - Cote archive : 1D30
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Budget ordinaire de la ville pour 1871. Rapport et délibération. Nouvel emprunt de 50 000 f.
Titre : Budget ordinaire de la ville pour 1871. Rapport et délibération. Nouvel emprunt de 50 000 f. Sont évoqués entre autres les frais de la garde nationale. [...]
Date : 29/12/1870 - N° d’ordre : 1870/125 - Cote archive : 1D30
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Dépenses imprévues de 1870, crédit de 342,91 f.
Titre : Dépenses imprévues de 1870, crédit de 342,91 f. Dépenses occasionnées par le casernement des troupes pendant le 2e semestre de 1870. [...]
Date : 23/05/1871 - N° d’ordre : 1871/12 - Cote archive : 1D30
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Comptabilité du bureau de bienfaisance, de l'hospice, de la ville (dépôt) - Commission des finances.
Titre : Comptabilité du bureau de bienfaisance, de l'hospice, de la ville (dépôt) - Commission des finances. [...]
Date : 18/06/1871 - N° d’ordre : 1871/28 - Cote archive : 1D30
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Comptabilités de l'hospice et du bureau de bienfaisance. Rapports de la commission des finances et délibération.
Titre : Comptabilités de l'hospice et du bureau de bienfaisance. Rapports de la commission des finances et délibération. Hospice : compte de gestion du receveur (avis favorable), compte administratif (avis favorable), budget supplémentaire (avis favorable) ; Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur (avis favorable), budget supplémentaire (avis favorable), budget ordinaire de 1872 (avis favorable). [...]
Date : 21/07/1871 - N° d’ordre : 1871/61 - Cote archive : 1D30
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Comptabilité communale - Compte de gestion du receveur, compte administratif du maire et budget supplémentaire de 1871. Rapport de M. Dufour - Délibération qui ordonne le dépôt des rapports.
Compte de gestion du receveur municipal (approbation).
Titre : Compte de gestion du receveur municipal (approbation). [...]
Date : 27/07/1871 - N° d’ordre : 1871/78 - Cote archive : 1D30
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Compte administratif du maire (approbation).
Titre : Compte administratif du maire (approbation). [...]
Date : 27/07/1871 - N° d’ordre : 1871/79 - Cote archive : 1D30
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Budget supplémentaire, complément de rapport - Secours au sieur Juiriewiez, 180 f. par an.
Titre : Budget supplémentaire, complément de rapport - Secours au sieur Juiriewiez, 180 f. par an. Simon Juiriewiez est un ancien fontainier de la ville ; il demande une pension de retraite car il a contracté une maladie rhumatismale due à son emploi. L'allocation doit être portée au budget supplémentaire. [...]
Date : 27/07/1871 - N° d’ordre : 1871/80 - Cote archive : 1D30
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Autorisation de vendre, de gré à gré, les 6 lots restants du mobilier, et 2e demande d'ouverture de crédits en recette.
Titre : Autorisation de vendre, de gré à gré, les 6 lots restants du mobilier, et 2e demande d'ouverture de crédits en recette. Le 23 septembre a eu lieu la vente aux enchères en 21 lots des divers objets mobiliers appartenant à la commune (grilles, vieilles rampes, fers, vieux bois, cuivres, lanternes, réverbères, etc.). Six lots n'ont pas trouvé preneurs. D'autre part, le maire est autorisé à demander au préfet l'autorisation nécessaire pour porter en recette, à l'exercice 1871, une somme de 4 358 f. [...]
Date : 21/10/1871 - N° d’ordre : 1871/105 - Cote archive : 1D30
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Tirage de 15 obligations de l'abattoir.
Titre : Tirage de 15 obligations de l'abattoir. Remboursement de l'emprunt de l'abattoir. [...]
Date : 11/11/1871 - N° d’ordre : 1871/119 - Cote archive : 1D30
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Dépôt du budget de l'hospice, 2) du budget de la ville pour 1872 (commission).
Titre : Dépôt du budget de l'hospice, 2) du budget de la ville pour 1872 (commission). [...]
Date : 11/11/1871 - N° d’ordre : 1871/128 - Cote archive : 1D30
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Budget ordinaire de l'hospice (avis favorable).
Titre : Budget ordinaire de l'hospice (avis favorable). [...]
Date : 07/12/1871 - N° d’ordre : 1871/151 - Cote archive : 1D30
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Budget ordinaire de la Ville pour 1872. Rapport et délibération.
Titre : Budget ordinaire de la Ville pour 1872. Rapport et délibération. [...]
Date : 07/12/1871 - N° d’ordre : 1871/152 - Cote archive : 1D30
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Dépôt des pièces de comptabilité 1°du bureau de bienfaisance, 2°de l'hospice, 3°de la ville.
Titre : Dépôt des pièces de comptabilité 1°du bureau de bienfaisance, 2°de l'hospice, 3°de la ville. [...]
Date : 08/05/1872 - N° d’ordre : 1872/69 - Cote archive : 1D30
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Prestations et taxe sur les chiens. Réclamation Lafon (rejet).
Titre : Prestations et taxe sur les chiens. Réclamation Lafon (rejet). M. Lafon est poursuivi pour diverses taxes municipales non payées depuis 1868. Sa réclamation porte sur le fait qu'il n'a plus de chien depuis plusieurs années. [...]
Date : 03/06/1872 - N° d’ordre : 1872/75 - Cote archive : 1D30
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Comptabilité de l'hospice - Compte de gestion du receveur, compte administratif de l'ordonnateur, budget supplémentaire de 1872.
Comptabilité du bureau de bienfaisance - Compte de gestion du receveur, budget supplémentaire de 1872, budget ordinaire de 1873.
Compte de gestion du receveur municipal pour 1871 (approbation).
Titre : Compte de gestion du receveur municipal pour 1871 (approbation). [...]
Date : 03/06/1872 - N° d’ordre : 1872/83 - Cote archive : 1D30
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Compte administratif du maire (approbation).
Titre : Compte administratif du maire (approbation). [...]
Date : 03/06/1872 - N° d’ordre : 1872/84 - Cote archive : 1D30
( 1 ) vue du registre
Budget supplémentaire de 1872.
Titre : Budget supplémentaire de 1872. [...]
Date : 03/06/1872 - N° d’ordre : 1872/85 - Cote archive : 1D30
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Rétablissement dans la caisse municipale de 4 800 francs provenant de l'imposition extraordinaire de 0 f. 1 c. 1/3.
Nouvelle affectation de l'emprunt de la Défense nationale (délibération).
Titre : Nouvelle affectation de l'emprunt de la Défense nationale (délibération). [...]
Date : 03/06/1872 - N° d’ordre : 1872/87 - Cote archive : 1D30
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Comptabilité communale - Rapport et délibération.
Titre : Comptabilité communale - Rapport et délibération. Compte de gestion du receveur municipal pour 1872, compte administratif du maire pour 1872, budget supplémentaire de 1873. [...]
Date : 23/08/1873 - N° d’ordre : 1873/74 - Cote archive : 1D30
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