Chemin de navigation
Délibérations
Inventaire de la sélection, triée sur le n° d'ordre, de 4 notices
|
Page 1/1
1
|
Titre : Patrinquat, réclamation de M. Carbonnel (délibération).
Louis Carbonnel, propriétaire à Cahors, demande des indemnités pour les dommages occasionnés à sa propriété par les remblais qui ont été faits par la Ville pour l'établissement du quai dit de ceinture. [...]
Date : 11/06/1870 - N° d’ordre : 1870/51 - Cote archive : 1D29 ( 1 ) vue du registre |
|
Titre : Souscription en faveur des inondés de la Garonne - Vote de 1000 francs.
[...]
Date : 30/06/1875 - N° d’ordre : 1875/145 - Cote archive : 1D31 ( 87 ) vues du registre |
|
Titre : Réclamation du sieur Simonis.
M. Simonis, du Camp des Monges à Cabessut, se plaint des dommages causés à sa propriété par le débordement des eaux du ruisseau de Verdanson [...]
Date : 06/08/1875 - N° d’ordre : 1875/154 - Cote archive : 1D31 ( 91 ) vues du registre |
|
|
Titre : Ruisseau de Verdanson - Construction d'un aqueduc.
Le ruisseau est coupé à angle droit par un chemin public entre les propriétés des sieurs Simonis et Clary à Cabessut. Projet d'aqueduc sous le chemin afin que les eaux ne passent plus sur la chaussée. [...]
Date : 06/08/1875 - N° d’ordre : 1875/155 - Cote archive : 1D31 ( 1 ) vue du registre |
Page 1/1
1
