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Inventaire de la sélection, triée sur le n° d'ordre, de 2 notices
La recherche portait sur : INDUSTRIE DU VERRE
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Verrerie Valette.
Titre : Verrerie Valette. Le sieur Valette demande la réduction de moitié du droit d'octroi sur le charbon de terre qu'il emploie dans son établissement (il est perçu 15 centimes par hectolitre de charbon de terre). [...]
Date : 18/07/1818 - N° d’ordre : 1818/11 - Cote archive : 1D18
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Verrerie
Titre : Verrerie Il doit être accordé au sieur Valette pour les années 1817, 1818 et 1819 une indemnité de la moitié du droit d'octroi qu'il aura payé sur le charbon par lui employé à son établissement. [...]
Date : 19/01/1819 - N° d’ordre : 1819/4 - Cote archive : 1D18
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