Chemin de navigation
Délibérations
Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre, de 387 notices
|
Copier le lien ci-dessous
|
Page 1/13
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >>>>
|
Titre : Nouvelle rue des Cadourques - Rapport de la commission
[...]
Date : 23/12/1845 - N° d’ordre : 1845/1 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Succession du général Galdemar - Rapport de la commission
Acte de liquidation de la succession du général Galdemar passé entre sa veuve et le maire. [...]
Date : 17/01/1846 - N° d’ordre : 1846/2 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Pétition Molinier, limonadier
M. Molinier tient le café de la brasserie, maison Tulle, sur la place d'armes. Il demande l'autorisation d'établir sur la terrasse longeant la promenade Fénelon une clôture en châssis vitrés et mobiles. [...]
Date : 17/01/1846 - N° d’ordre : 1846/3 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Demande de secours de la commission administrative du bureau de bienfaisance
Secours de 2000 francs pour les besoins de l'hiver. [...]
Date : 17/01/1846 - N° d’ordre : 1846/4 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Vente au sieur Delbourg de la maison Dujols et de la boutique de la veuve Bergeron
La Ville avait acquis ces parties après l'ouverture de la rue centrale des Badernes. [...]
Date : 17/01/1846 - N° d’ordre : 1846/5 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Grilles en fer des portiques de l'hôtel de ville - Allocation pour en payer le montant
Le sieur Malvi, serrurier, a exécuté les grilles et la balustrade en fer fondu. [...]
Date : 22/01/1846 - N° d’ordre : 1846/6 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Proposition de M. Favas
Une contestation s'est élevée entre la Ville et lui relativement à l'exécution de l'ouverture de la nouvelle rue des Cadourques. [...]
Date : 27/01/1846 - N° d’ordre : 1846/7 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Route royale de Bordeaux au Rhône par la vallée du Lot
[...]
Date : 14/02/1846 - N° d’ordre : 1846/8 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Maison Gombault - Réserves du propriétaire
Maison sise rue Royale. [...]
Date : 14/02/1846 - N° d’ordre : 1846/9 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Route royale de Bordeaux au Rhône - Rapport de la commission
Projet d'ouverture d'une nouvelle route royale à construire entre Cahors et Saint-Geniès et traversant les départements du Lot, de l'Aveyron et du Cantal.
Intérêt pour développer l'économie : "il n'existe pas de bassin houiller où le combustible minéral soit plus abondant et à meilleur marché que dans notre vallée ; d'importantes fabriques de draps prospèrent dans sa partie supérieure... Les cu [...]
Date : 21/02/1846 - N° d’ordre : 1846/10 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Demande de crédit pour payer les travaux du quai Becquay
Exécutés par le sieur Marc Renoux. [...]
Date : 09/03/1846 - N° d’ordre : 1846/11 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Réorganisation de l'école de dessin
Transcription du règlement de l'école de dessin en 18 articles.
Adoption du règlement, traitement du directeur de l'école de dessin. [...]
Date : 09/03/1846 - N° d’ordre : 1846/12 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Quai Becquey - Rapport de la commission pour l'examen de la demande de crédit.
[...]
Date : 16/03/1846 - N° d’ordre : 1846/13 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Adresse au Roi
Suite à l'attentat commis contre Louis-Philippe le 16 avril. [...]
Date : 19/04/1846 - N° d’ordre : 1846/14 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Exposé de M. le Maire
Relatif à son administration qui touche à son terme légal. Bilan de son mandat. Maire : M. Brives [...]
Date : 13/05/1846 - N° d’ordre : 1846/15 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Commission des finances - Nomination
[...]
Date : 13/05/1846 - N° d’ordre : 1846/16 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Abattoir - Commission
Pétition de plusieurs habitants de la section de Valentré qui demandent la translation dans un autre lieu de l'abattoir placé dans l'une des arches du pont. [...]
Date : 13/05/1846 - N° d’ordre : 1846/17 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Legs fait à l'hospice par le sieur Bley
Jean Bley tonnelier de Castelfranc fait un legs de 100 francs à l'hospice. [...]
Date : 13/05/1846 - N° d’ordre : 1846/18 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Affaire Daynes fils
Indemnité pour cession d'immeubles nécessaires au prolongement de la rue Fénelon. [...]
Date : 13/05/1846 - N° d’ordre : 1846/19 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Délibération du bureau de bienfaisance relative à une construction faite par M. Constans
[...]
Date : 13/05/1846 - N° d’ordre : 1846/20 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Pétition de M. Bessières aîné
Il veut faire constater la largeur du chemin vicinal qui part du cimetière de Bégoux et se dirige vers Saint-Cirice ; il en demande le classement et la mise en état comme étant indispensable pour l'exploitation des terres et vignes. [...]
Date : 13/05/1846 - N° d’ordre : 1846/21 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Réponse à l'adresse faite au Roi
[...]
Date : 13/05/1846 - N° d’ordre : 1846/22 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Rue du Portail au Vent - Demande d'élargissement
Démolition de la maison occupée par M. Pontié formant arceau sur la dite rue à son ouverture. [...]
Date : 13/05/1846 - N° d’ordre : 1846/23 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Examen des réparations à faire au collège royal
[...]
Date : 13/05/1846 - N° d’ordre : 1846/24 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Demande des habitants de la section de Labéraudie
Ils demandent que la section de Labéraudie soit réunie à la commune de Cahors. [...]
Date : 17/05/1846 - N° d’ordre : 1846/25 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Affaire de M. Daynes fils
M. Daynes fils a vendu à la ville une partie de maison qui se trouvait sur le tracé du prolongement de la rue Fénelon. Elle devait être démolie par mesure d'utilité publique. [...]
Date : 23/05/1846 - N° d’ordre : 1846/26 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Pétition de M. Lahut
Il demande à être pourvu de la direction de l'école primaire supérieure. [...]
Date : 23/05/1846 - N° d’ordre : 1846/27 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Droit d'octroi sur les bestiaux
[...]
Date : 23/05/1846 - N° d’ordre : 1846/28 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Pétition de M. Beaghel
M. Beaghel professeur de dessin demande le paiement d'une indemnité. [...]
Date : 23/05/1846 - N° d’ordre : 1846/29 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
|
|
Titre : Abattoir
[...]
Date : 23/05/1846 - N° d’ordre : 1846/30 - Cote archive : 1D23 ( 1 ) vue du registre |
Page 1/13
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >>>>
