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Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre, de 363 notices
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Titre : Budget supplémentaire de 1841 et budget de 1842 - Rapport
Suite de la séance commencée dans le registre précédent (1D4) [...]
Date : 14/08/1841 - N° d’ordre : 1841/1 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Ecole de dessin
Le maire est invité à prendre des mesures nécessaires pour procurer à la ville une école de dessin convenable. [...]
Date : 17/08/1841 - N° d’ordre : 1841/2 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Devis de la construction de l'hôtel de ville
Approbation du devis estimatif des ouvrages à exécuter pour la reconstruction de la partie vieille de l'hôtel de ville dressé par M. Malo architecte de la commune. [...]
Date : 17/08/1841 - N° d’ordre : 1841/3 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Approbation de la dépense payée au sieur Coste pour appropriation des magasins affermés dans la partie neuve de l'hôtel de ville
[...]
Date : 17/08/1841 - N° d’ordre : 1841/4 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Admission en non valeur d'une somme de 196,68 francs
Communication d'un arrêt de la cour des comptes sur le compte du receveur communal pour sa gestion de 1839. [...]
Date : 17/08/1841 - N° d’ordre : 1841/5 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Maison Dujols - Boutique Bergeron
Les 2 bâtiments menacent ruine ; le conseil municipal autorise le maire à faire procéder à leur destruction. [...]
Date : 17/08/1841 - N° d’ordre : 1841/6 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Compte administratif de l'hospice pour 1840 - Budget supplémentaire 1841 - Budget de 1842 - Rapport
[...]
Date : 17/08/1841 - N° d’ordre : 1841/7 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition du sieur Nadal
Ouverture d'un café dans un bâtiment communal, sur la promenade Fénelon [...]
Date : 17/08/1841 - N° d’ordre : 1841/8 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition de M. Gardarens de Boisse
Ouverture d'une porte sur la promenade Fénelon [...]
Date : 17/08/1841 - N° d’ordre : 1841/9 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition des habitants de la rue Saint-Géry
Le maire est autorisé à faire construire un aqueduc pour conduire les eaux de la rue Saint-Géry dans le jardin de l'hospice. [...]
Date : 24/08/1841 - N° d’ordre : 1841/10 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Vendanges de 1841 - Abonnement avec la régie des contributions indirectes
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Date : 24/08/1841 - N° d’ordre : 1841/11 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Discours de M. le maire au sujet du recensement
Recensement relatif à l'établissement de la contribution des patentes. Le conseil émet le voeu que le tarif des patentes soit révisé, que les catégories soient supprimées et que la contribution soit exactement proportionnelle au chiffre de la population des villes.
Le recensement de 1836 établit que plus des 5/9e des habitants de la commune se livrent au travail de la terre et qu'il s'y trouve [...]
Date : 24/08/1841 - N° d’ordre : 1841/12 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Vendanges de 1841 - Abonnement avec la régie
[...]
Date : 29/08/1841 - N° d’ordre : 1841/13 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition de M. Daynès - Commission
Il demande la concession d'un terrain et de 2 arbres contigus à son jardin. [...]
Date : 15/11/1841 - N° d’ordre : 1841/14 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Quai Ségur d'Aguesseau - Ouverture
Nomination d'une commission chargée d'estimer les maisons et terrains à acquérir [...]
Date : 15/11/1841 - N° d’ordre : 1841/15 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Plan des alignements de la ville - Commission
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Date : 15/11/1841 - N° d’ordre : 1841/16 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Communication de la réponse de M. le ministre de l'Intérieur relative à la statue de la Vierge donnée par le gouvernement à la ville de Cahors
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Date : 15/11/1841 - N° d’ordre : 1841/17 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Rapport sur le règlement à intervenir entre les fermiers de l'octroi et la commune
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Date : 24/11/1841 - N° d’ordre : 1841/18 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition de M. Daynès
Il demande la concession d'un terrain communal longeant le jardin qu'il possède dans cette ville près le pont Valentré. Demande rejetée [...]
Date : 24/11/1841 - N° d’ordre : 1841/19 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Emplacement de la statue de la Vierge - Rapport
La statue devait être placée sur l'esplanade du pont Louis Philippe ; lorsqu'elle est arrivée, elle a été déposée dans l'église Notre-Dame. Le conseil a voulu être fixé sur la propriété de la statue avant toute décision d'emplacement. [...]
Date : 24/11/1841 - N° d’ordre : 1841/20 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Réparations de l'église Saint-Barthélémy - Paiement
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Date : 24/11/1841 - N° d’ordre : 1841/21 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Actionnaires de la salle de spectacles
Litige relatif au partage des revenus des actions entre la ville et les actionnaires. [...]
Date : 24/11/1841 - N° d’ordre : 1841/22 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Femmes prostituées - Crédit de 200 francs pour la visite médicale
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Date : 24/11/1841 - N° d’ordre : 1841/23 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Nivellement de l'avenue du Pont Neuf - Devis
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Date : 24/11/1841 - N° d’ordre : 1841/24 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition Chambert
Il demande l'admission à l'entrepôt des chaux hydrauliques qu'il fabrique pour l'exportation. [...]
Date : 14/02/1842 - N° d’ordre : 1842/25 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition du sieur Parazines
Il demande l'autorisation de poursuivre la ville de Cahors en sa qualité d'héritier de la succession du général Galdemar afin d'obtenir le paiement des ouvrages par lui faits dans la maison du général. [...]
Date : 14/02/1842 - N° d’ordre : 1842/26 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition du sieur Gambetta
Le sieur Gambetta, fabricant de poterie à Cahors demande que la poterie fabriquée hors la ville soit assujettie à un droit d'octroi. [...]
Date : 14/02/1842 - N° d’ordre : 1842/27 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Mémoire de M. le bibliothécaire - Commission
Le bibliothécaire a adressé au maire un mémoire dans l'objet d'engager le conseil municipal à demander au Roi le don d'un tableau représentant la prise de Cahors par Henri IV en 1581 et l'héroïque résistance des habitants. [...]
Date : 14/02/1842 - N° d’ordre : 1842/28 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Réparations du collège royal
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Date : 14/02/1842 - N° d’ordre : 1842/29 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition de M. Godard, propriétaire de la verrerie de Cahors - Commission
Il demande l'échange d'un terrain communal contre une partie de cour lui appartenant. [...]
Date : 14/02/1842 - N° d’ordre : 1842/30 - Cote archive : 1D22 ( 1 ) vue du registre |
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