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Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre, de 544 notices
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Titre : Eclairage
Renouvellement du bail de l'éclairage pour une durée de 5 ans à compter du 1er septembre 1828 au trente un août 1833. [...]
Date : 02/05/1828 - N° d’ordre : 1828/1 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Places aux halles au blé et au poisson
Adjudication des places dans les halles au blé et au poisson pour les 5 années à venir (du 1er janvier 1829 au 31 décembre 1833) [...]
Date : 02/05/1828 - N° d’ordre : 1828/2 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Octroi
L'octroi doit être donné en ferme pour trois années à compter du 1er janvier 1829 et doit être perçu conformément à l'ordonnance royale du 28 décembre 1825. [...]
Date : 02/05/1828 - N° d’ordre : 1828/3 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Compte de gestion du receveur municipal pour l'année 1827.
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Date : 13/05/1828 - N° d’ordre : 1828/4 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Compte administratif de 1826
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Date : 13/05/1828 - N° d’ordre : 1828/5 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Compte de clerc à maitre des objets de l'octroi non affermés en 1827.
[...]
Date : 13/05/1828 - N° d’ordre : 1828/6 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Compte du receveur de l'hospice sur la gestion 1827
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Date : 13/05/1828 - N° d’ordre : 1828/7 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Compte moral de l'administration de l'hospice de 1827
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Date : 13/05/1828 - N° d’ordre : 1828/8 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Budget de l'hospice en 1829
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Date : 13/05/1828 - N° d’ordre : 1828/9 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Budget de la ville pour 1829
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Date : 13/05/1828 - N° d’ordre : 1828/10 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Bureau de charité
Le conseil municipal émet le voeu de l'établissement prochain à Cahors de deux Soeurs de charité chargées de secourir à domicile les pauvres malades et les familles indigentes de la ville ; il serait ensuite organisé un bureau de charité. [...]
Date : 13/05/1828 - N° d’ordre : 1828/11 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Eclairage de la ville
Proposition tendant à porter dans le cahier des charges de 18 à 21 jours l'obligation d'éclairer pour chacun des huit mois d'éclairage. Cependant, l'éclairage des trois jours ajoutés ne devraient avoir lieu que jusqu'au lever de la lune. [...]
Date : 13/05/1828 - N° d’ordre : 1828/12 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Rue Jean XXII
Ouverture de la rue Jean XXII sur le jardin de la ville dont jouissent les Dames Blanches et sur le terrain et patus adjacents appartenant à M. Méjadieu. Le maire est autorisé à faire démolir le pan de mur qui bouche l'entrée de la rue des Dames Blanches du côté des boulevards. [...]
Date : 13/05/1828 - N° d’ordre : 1828/13 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Vendanges
Les employés de la régie sont autorisés à faire l'inventaire des vins fabriqués non seulement chez les propriétaires récoltants mais encore chez tous les habitants de la ville pendant la présente année et pendant celles qui formeront la durée du bail qu sera consenti pour trois années à compter du 1er janvier prochain et que le droit d'octroi ne sera perçu par les employés de la régie que d'apr [...]
Date : 19/07/1828 - N° d’ordre : 1828/14 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Halles au blé et au poisson
Projet de tarif pour la perception du droit des places [...]
Date : 19/07/1828 - N° d’ordre : 1828/15 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition Louise Marconnié
Louise Marconnié, veuve Haute Fages, demande un secours (la chute de la maison Thévenot en entrainé la sienne) [...]
Date : 19/07/1828 - N° d’ordre : 1828/16 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Lettre de M. le préfet relative à l'ouverture de la rue Jean XXII
Il invite le maire à vérifier si la nouvelle rue projettée est tracée sur le plan et dans le cas contraire à faire les dépositions nécessaires pour l'y faire ajouter et faire en même temps approuver cette addition par l'autorité souveraine. [...]
Date : 19/07/1828 - N° d’ordre : 1828/17 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Inventaire des vins - Octroi
Modification du texte approuvé dans la délibération du 19 juillet 1828 (p. 18) : les employés de la régie sont autorisés à faire l'inventaire des vins fabriqués ou en cours de fabrication [...]
Date : 04/08/1828 - N° d’ordre : 1828/18 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Lecture de la lettre de M. le préfet relative à la révision du droit d'octroi.
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Date : 04/08/1828 - N° d’ordre : 1828/19 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Rapport sur le contenu de la lettre de M. le préfet relative à la révision du tarif de l'octroi de la ville.
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Date : 07/08/1828 - N° d’ordre : 1828/20 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Délégation deM. Boudousquié pour assister à l'assemblée cantonale
Nomination de M. Boudousquié, propriétaire négociant de la ville à l'effet d'assister avec le maire, munis de la matrice cadastrale, à l'assemblée cantonale qui aura lieu à l'hôtel de ville ; on procèdera à la vérification des revenus des terres des différentes communes du canton. [...]
Date : 24/10/1828 - N° d’ordre : 1828/21 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Pétition de Delpont, boulanger
Pétition pour demander l'autorisation de faire à la pointe orientale de sa propriété des ouvrages destinés à la préserver des inondations de la rivière. M. Delpont est propriétaire de l'ile de Beaumon située au dessous du moulin de Saint-Georges. [...]
Date : 24/10/1828 - N° d’ordre : 1828/22 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Aliénation de la vigne perdue de l'hospice en faveur de M. Ficat
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Date : 24/10/1828 - N° d’ordre : 1828/23 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : M. le maire a donné communication au conseil des divers comptes (ville, octroi, hospice).
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Date : 04/05/1829 - N° d’ordre : 1829/1 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Compte de gestion du receveur municipal en 1828
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Date : 09/05/1829 - N° d’ordre : 1829/2 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Compte administratif pour 1827
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Date : 09/05/1829 - N° d’ordre : 1829/3 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Compte de clerc à maitre de 1828
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Date : 09/05/1829 - N° d’ordre : 1829/4 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Compte de gestion du receveur de l'hospice pour 1828
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Date : 09/05/1829 - N° d’ordre : 1829/5 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Compte moral de l'administration de l'hospice pour 1828
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Date : 09/05/1829 - N° d’ordre : 1829/6 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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Titre : Budget de l'hospice pour 1830
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Date : 09/05/1829 - N° d’ordre : 1829/7 - Cote archive : 1D19 ( 1 ) vue du registre |
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